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Les droits et devoirs des associations aquariophiles  (Lu 9467 fois)

Cyberfish Homme

  • MH
  • Messages: 7134
Salut à tous !
Je vous propose d'ouvrir une nouvelle discussion afin d'essayer d'éliminer quelques zones d'ombres concernant la législation associative  qui nous concerne.
En effet, en matière de gestion, on entend souvent des choses mais qu'en est il de la réalité juridique ? Voilà toute la question et je ne vous cache pas qu'elle est vaste.
Il s'agit donc de démêler les droits mais aussi les devoirs liés autant à la gestion en elle même (cotisations, subventions, coopérative, achat/vente...) que nos bourses. Et tant que nous y sommes, l'idée est de mettre aussi en évidence les vides juridiques.
Bien entendu, nous nous concentrerons sur la législation française mais les fonctionnements propres à nos voisins peuvent aussi être évoqués en tant qu'exemple.
Enfin, je vous demanderais d'indiquer ce que vous pensez être applicable (bref, les idées que nous avons tous du système) afin de distinguer tout ça de ce dont vous êtes juridiquement sûr.
Ainsi, ensemble nous pourrons peut être réaliser un petit guide associatif et démêler le vrai des idées reçues.
Alors lancez vous et aidez nous !
Cyberfish
Retrouvez toutes mes expériences aquariophiles sur mon site : http://cyberfish.fr

Cyberfish Homme

  • MH
  • Messages: 7134
Commençons par regrouper les droits et devoirs des éleveurs (vente de vivant, vente de matériel neuf ou occasion, achat pour revente, obligation de faire partie d'un club pour vendre en bourse, vente à la maison ou par correspondance, déclaration de revenu...).
Je regrouperai ici vos remarques et affirmations.
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Cyberfish
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Cyberfish Homme

  • MH
  • Messages: 7134
Ensuite, voyons la gestion d'un club (achats groupés, coopérative, organisation de manifestations pour autofinancement, subventionnement, sponsoring...).
Là aussi, je regrouperai les idées reçues et les droits et devoirs effectifs.
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Cyberfish
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Cyberfish Homme

  • MH
  • Messages: 7134
Enfin, nous aborderons la question des bourses (nombre limite, conditions d'organisation, obligation de normes sanitaires, conditions de garantie, risques et obligations, droits de vente...).
Nous regrouperons toutes les informations ici.
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Cyberfish
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Bepi Homme

  • Messages: 570
Bonjour à tous
Il est plus simple d'aller sur le site de la FFA
www.fedeaqua.org/index.php/Connaitre-la-loi/
 :pint:
Je crains le jour où la technologie surpassera nos échanges humains. A. Einstein
Le monde aura une génération de crétins… c'est aujourd'hui
www.amazon-fish.com

Bepi Homme

  • Messages: 570
Je crains le jour où la technologie surpassera nos échanges humains. A. Einstein
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Cyberfish Homme

  • MH
  • Messages: 7134
Bonjour à tous
Il est plus simple d'aller sur le site de la FFA

Simple, oui et non. Je viens de faire le tour et le site, s'il est déjà bien complet, ne donne pas toutes les clés, justement.

Je vais voir avec les responsables de la FFA si j'ai l'autorisation de les citer.
Merci à toi !
Cyberfish
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serge

  • Messages: 3286
je réedite puisque je n'avais pas tout lu.

Je pense que les textes de loi sont assez clairs mais les clubs font semblant de les ignorer.



Aut fait est ce que ton club est à la fédération?

Cyberfish Homme

  • MH
  • Messages: 7134
Qui te parle de faire les règles ? C'est à nos députés de travailler pour nous.
Je cherche juste à regrouper ici les règles afin de corriger les idées reçues.
Ce qu'à fait la FFA est très bien et l'idée de pointer vers leur site est bien. Mais si nous pouvions avoir notre propre guide ce serait aussi bien. Et puis, malgré le travail de la FFA, il manque encore beaucoup de choses.
Un partenariat serait vraiment bienvenu mais je n'arrive pas à utiliser le formulaire de contact de la FFA pour lier un premier contact. Leur capcha pose un problème.
Alors si quelqu'un peut servir de passerelle ce serait bien.

Et pour notre adhésion, elle n'est pas d'actualité. Notre club est jeune, a peu de moyens (il faudrait déjà rembourser notre président) et nous ne voulons pas impacter la chose sur notre cotisation pour ne pas faire fuir les gens.
Cyberfish
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serge

  • Messages: 3286
Tu veux corriger les idées reçues? lesquelles?

Avoir un propore guide ca veut dire quoi?

Si on veut travailler ensemble, c'est avec la FFA en y adhérent

Vachekuri

  • Messages: 265
Je pense qu'un rappel des points clé de la législation pour le grand publique serait utile sur ce forum.

Idée reçue n°1 :

A l'exception du poisson rouge et de la carpe koï qui sont considérés comme des animaux domestiques, les autres poissons (et invertébrés sûrement) sont considérés comme animaux sauvage et il est donc interdit de les maintenir sans certificat de capacité.

vrai?



serge

  • Messages: 3286
Faux.

Il est interdit de maintenir sans certificat de capacité les poissons des annexes de la CITES.
Il y en a très peu en eau douce. Les plus connus sont les anguilles et eturgeons.

Il faut aussi être capacitaire si on fait de l'aquriophilie dans un but lucratif


Bepi Homme

  • Messages: 570
Salut à tous,

Voici l'adresse mail du secrétaire de la FFA "Fedeaqua" <ffa@fedeaqua.org>.
Cas où il faut un certificat de capacité :
Maintenance des espèces figurant sur l'annexe 1 & 2 de la CW et liste CEE, espèces dangereuses, les rascasses au sens large. Les raies ont été retirées. Les professionnels de la vente, transite, exposition au public.
Les aquariophiles n'ont pas besoin de C.capacité que se soit pour les 5 espèces domestiques ou sauvages sauf annexe 1 & 2 de la CW et liste CEE. Pour la vente en bourse, il n'y a pas non plus besoin de C. capacité.
Le vente de matériel relève de la vente au déballage dans les bourses.
Le bénéfice de la vente en bourse DEVRAIT être déclaré en bénéfice non commerciaux sur la feuille d'impôt après déduction des frais et d'une décote forfaitaire fixée chaque année par les impôts. :cry:
Voici donc déjà une base de départ
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Cyberfish Homme

  • MH
  • Messages: 7134
@Bepi : merci pour ces infos instructives et constructives. C'est exactement ce que j'attendais pour ce topic.

@Serge : j'ai eu dernièrement une discussion un peu houleuse avec le gérant d'une enseigne spécialisé. Il disait que légalement le club n'ont pas le droit de vendre du matériel et que lors des bourses les professionnels n'ont pas non plus le droit de vendre puisque la vente est interdite le dimanche.
Voilà le genre de chose que je cherche à éclaircir (ça et de nombreuses autres).
Un petit guide général sera le bienvenu, à mon avis.
Cyberfish
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Patmos

  • Messages: 1800
Le bénéfice de la vente en bourse DEVRAIT être déclaré en bénéfice non commerciaux sur la feuille d'impôt après déduction des frais et d'une décote forfaitaire fixée chaque année par les impôts.

recette n'est pas égale à bénéfice, pour l'immense majorité d'entre nous nous vendons à perte si on tiens compte des frais....

Les fisc ne s'intéresse pas à ces activités (ou de loin), j'ai connu des petites pépinières (trop petites pour être reconnu par la MSA) qui se sont rapproché du fisc à la création, vu les chiffres prévu et le peu de bénéfice, gérer ce genre de chose les ennuis plutôt....

Le cadre juridique de l'association de 1901 tient en quelques lignes, elles peuvent presque tout faire tant que
- ça reste dans le cadre de l'objet de l'association  (ex. une asso spécifiquement aquariophile qui permettrait la vente d'oiseau dans une bourse peut se mettre en situation délicate), et
- qu'elle respecte la réglementation.

le reste est jurisprudence..

Patmos

  • Messages: 1800
@Serge : j'ai eu dernièrement une discussion un peu houleuse avec le gérant d'une enseigne spécialisé. Il disait que légalement le club n'ont pas le droit de vendre du matériel
du matériel d'occasion, je ne vois pas le problème. Du matériel neuf, pas de souci tant que ça s'adresse qu'aux membres et que l'association n'en tire pas de bénéfices excessif, et que cette activité n'est pas le mode de financement de l'association.

et que lors des bourses les professionnels n'ont pas non plus le droit de vendre puisque la vente est interdite le dimanche.
Voilà le genre de chose que je cherche à éclaircir (ça et de nombreuses autres).
Un petit guide général sera le bienvenu, à mon avis.

Vendre le dimanche occasionnellement je vois de problème.
A ma connaissance les commerçants sont tenu d'avoir un jour de fermeture par semaine, par forcement le dimanche, quoique le problème soit à nuancer en fonction de la taille (surface de vente).
Ici il faut trouver la législation exacte.
En tant que péppinièriste j'ai fait des quantités d'expositions vente, (exposant uniquement pro) je n'ai jamais eu d'écho d'organisteurs qui aient eu des problèmes à ce niveau.

serge

  • Messages: 3286
Les professionnls peuvent vendre. C'est à l'apprécaition du président qui invite tel ou tel amateur ainsi que tel ou tel pro. Par contre les pros doivent être placés à un endroit différent et il faut indiquer que c'est des pros. En plus il leur faut une vraie facture à la fin de la journée.

Ce que je dénonce, c'est que dans toutes (je dis bien toutes) les bourses, c'est qu'il y a toujours des faux amateurs et que les résponsables des clubs le savent. Le revendeur tschèque vend pas mal de poissons lors des périodes des bourses.
 

calimero

  • Messages: 276
de toutes facons, en ce qui concerne les réglements en aquariophilie ou autres,ils ne seront jamais appliqués correctement .
pourquoi?????????
tout simplement au nom de  se sacré pognon  :colere:
faire des réglements c'est bien ( combien de lois sont votées chaques jours  :??: )
ce qu'il faudrait ,c'est du personel qualifier  et en nombre suffisant pour vérifier sur le terrain l'application de ces réglements .

Bepi Homme

  • Messages: 570
On sur le post que les gens mélange tout. donc je vais me reprendre avec de nouveaux éléments.

Un club, outre ses réunions régulières à droit sur le plan fiscal à 4 manifestations ( bal , bourse etc.) exonérées. Donc la bourse fait partie de ces quatre manifestations, en général au printemps et en automne, rares sont les clubs qui font 4 bourses dans l'année.
Dans ce cadre, le club pourra laisser vendre les professionnels et les amateurs, les professionnels DEVRAIENT être mis à part des amateurs. Les premiers avec un C. Capacité.
La vente en bourse de matériel doit faire l'objet d'une déclaration du Président de club à la mairie dans le cadre de la vente au déballage, les personnes sont déclarés à la maire (2 manifestations autorisées par ans comme pour les puces).
D'autre part, le Président doit déclarer la bourse à la mairie du lieu où se situe la bourse ( dans le cadre du règlement de police des manifestations ( comme pour un match de foot). Il n'a PAS à déclarer la bours à la DDPP sauf en cas de vente des espèces domestiques (Ministère de l'agriculture) Les espèces sauvages relèvent du ministère de l'environnement..

Je me suit mal exprimé pour le bénéfice, c'est le chiffre d'affaire de(s) bourses qui DEVRAIT être déclaré après déduction des frais ( tout comme une portée de chiot ( où les chiffres grimpe rapidement). ceci est le texte du code général des impôts. Voir légifrance. Mais pour l'instant, les impôts ont d'autres chats à fouetter.
 :pint:
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serge

  • Messages: 3286
Comme on a affaire à un connaisseur. :pint: (elle sera bien fraiche dans quelques heures, bon le temps n'est pas top)

Est ce que un club qui n'adhère pa à la fédération a le droit d'organiser des bourses?

Si oui, quels sont les avantages pour l'organisation d'une bourse si on a adhéré à la fédération?

Bepi Homme

  • Messages: 570
Chaque club  a le droit d'organiser une bourse, il n'y aucune restriction, il y a d'ailleurs pas non plus de textes officiels à ce sujet. Il faut préciser qu'il s'agit de "bourses d'échange" et pas de bourse de "vente". Certains Présidents de club semblent d'ailleurs l'oublier.

Pour ce qui est de l'intérêt à adhérer à la FFA, c'est à chaque Président de club à poser la question aux adhérents du club lors de leur AG.

Pour rappel, si les aquariophiles n'ont pas besoin de C. Capacité depuis l'arrêté de 2004 c'est un peu grâce à la FFA. L'exposition public de 13 demi-journées sans C. Capacité. S'il n'y a que 5 espèces classées domestiques ( contrairement aux oiseaux et aux reptiles, ces fédérations se sont fait " avoir" lors des réunions au (x) ministères.
La FFA est adhérentes de Pronatura (200 000 adhérents) et elle siège aux négociations des ministères. Le danger actuellement pour notre hobby ne vient pas que de notre administration,  mais de Bruxelles qui adopte la proposition la PLUS ; où des lobby très puissants et argentés essaient de faire interdire la maintenance des espèces sauvages (la majorité de nos poissons d'aquarium) par les particuliers. Il s'agit principalement des véganiens extrémistes et d'associations protectrices de la nature. Ce que l'on appelle couramment les écolos de Macadam qui souvent n'ont aucune idée de ce qu'est un biotope.
 :pint:
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Bepi Homme

  • Messages: 570
j'ai oublié un mot
mais de Bruxelles qui adopte la proposition la PLUS restrictive
 :fou:
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Cyberfish Homme

  • MH
  • Messages: 7134
Bravo pour tous vos messages. Je tacherai de faire une synthèse prochainement. Mais en attendant, je vous laisse continuer à nous apporter vos infos.
Cyberfish
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Pascal Homme

  • Modosaurus
  • Messages: 2220
  • J'aime les loups !
........
Pour rappel, si les aquariophiles n'ont pas besoin de C. Capacité depuis l'arrêté de 2004 c'est un peu grâce à la FFA. L'exposition public de 13 demi-journées sans C. Capacité. S'il n'y a que 5 espèces classées domestiques ( contrairement aux oiseaux et aux reptiles, ces fédérations se sont fait " avoir" lors des réunions au (x) ministères.
La FFA est adhérentes de Pronatura (200 000 adhérents) et elle siège aux négociations des ministères. Le danger actuellement pour notre hobby ne vient pas que de notre administration,  mais de Bruxelles qui adopte la proposition la PLUS restrictive; où des lobby très puissants et argentés essaient de faire interdire la maintenance des espèces sauvages (la majorité de nos poissons d'aquarium) par les particuliers. Il s'agit principalement des véganiens extrémistes et d'associations protectrices de la nature. Ce que l'on appelle couramment les écolos de Macadam qui souvent n'ont aucune idée de ce qu'est un biotope.
 :pint:


La FFA siége aux négociations des ministères,  si mes souvenirs sont bons, il y a quelques années, pas mal d'aquariophiles amateurs ne l'appréciait guère. Dans la mesure où elle avait quelques projets de textes de lois qui ne nous emballaient pas, comme l'obligation d'adhérer à un club pour vendre lors d'une bourse. Je me souviens en avoir discuté lors de bourses à Dijon (Talan)

Bepi, tu as l'air calé sur les questions levées par Cyberfish. Tu es président de club ?

Pascal
Mon site :   

Les poissons ne pleurent pas, ou alors ça ne se voit pas. Peut être nagent-ils dans leurs larmes, c'est un chagrin qui a du charme (Mélissa Mars)

Bepi Homme

  • Messages: 570
Bonjour à tous,

Si tu veux aller pêcher,  sur ta carte de pêche il y a une cotisation à la Fédération, si tu veux faire du judo, tu doits avoir une licence fédérale etc. pourquoi pas en aquariophilie? Cette ancienne histoire avec la fédé était en fait une cabale montait par quelques fous furieux de l'AFC… qui n'avaient rien compris.
Je suis dans le monde aquariophile, aquariologique et ichtyologique depuis près de 40 ans.
Je vous encourage à être adhérents à la FFA à titre individuel si vous n'êtes pas dans un club et même autrement si votre club ne veut pas adhérer (cotisation moins d'un paquet de cigarette par an). De toute façon il faut bien qu'un organisme défende notre loisir en outre vous aurez les infos officiels en primeur soit par le bulletin ou FFA/info par mail tous les 15 jours.
 :ange:
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SC

  • Messages: 156
Selon moi en bourse, pour la vente de matériel neuf par des exposants professionnels,
ils doivent être clairement identifiés par le public comme professionel, avec toutes les garanties que cela implique pour la vente du neuf.

La commande groupée de matériel neuf, pour un club ou un ensemble de personne est possible. L'intéret étant de négocier un tarif ou des frais de port commun. Le matériel peut servir pour les besoins du club ou pour les besoins de ces membres. Mais la commande en a été faite avant.

La revente lors de bourses de matériel neuf n'est pas souhaitable selon moi. sauf exceptionnellement pour déstockage si surplus du club

L'achat puis revente de nourriture, se fait courrament lors de bourses. Là c'est à la limite. Toujours selon moi, ce ne devrait être que les surplus du club.


Pour le vivant, les clubs ne devraient, selon mon avis, n'autoriser aux profesionnels que des espéces de poissons qui ne sont que très rarement ou hors de portée, ou au moins non présenté par des amateurs lors de la bourse. Ceci afin de privillégier la diversité. Les pro vendeurs devant être clairement identifiés comme tel.


Même si le vendeur, est régulier et en quantité, ce qu'on nomme les récurrents amateurs mais d'un niveau pro, ils ne doit pas être considéré comme pro pour autant. Vu qu'il n'en fait pas sa profession, et qu'il prend la peine de reproduire et élever ses poissons.

Par contre, il faut tenir à l'oeil, ceux qui se disent amateur, et qui viennent avec des espéces, qui manifestement par la quantité et les espéces précises, ne sont pratiquement jamais reproduit par un amateur dans une telle proportion. Ceux qui font de l'achat aux grossistes pour revendre en bourses. Ceux là, doivent être identifiés comme vendeur profesionnel.

Afin que les acheteurs comprennent bien toute la différence entre la reproduction amateur, celui qui s'est donné la peine de reproduire et d'élever ses poissons et  ceux qui font juste du négoce d'épicier,   en achetant/revendant sans avoir eu le courage de les élever.   


RONNIN Homme

  • Messages: 8
Jour,

J"avais fait un très long texte expliquant que les amateurs de reptiles et d'oiseaux ne c'était aucunement fait avoir, et qu'un vide juridique entre le ministère de l'agriculture et celui de l'environnement bloqué pour l'instant une loi concernant l'aquario, mais un problème de temps de connexion à tous effacé, je ne recommencerais donc pas.

Toute fois, je tiens à dire que des discutions très intéressantes sont en ce moment débattu, par les fous furieux (dont je faisais parti et qui n'était représentatif ni de l'AFC ni de la FFA deux entité auxquels j'étais et suis toujours adhérents), avec le président de le fédération et un de ses vice-présidents, et qu'il est dommage que de tel propos soit encore évoqué (fous furieux)

Amicalement,
La bêtise n'a peut être pas d'autres noms ! Mais elle a quelques milliards de visages !

Gbarnga Homme

  • Messages: 56
Bonjour,

Après avoir jeter un oeil sur ce topic et sur le site de la FFA.
Je me permets de demander qu'elle est vraiment l'utilité de la FFA pour une assoc aquariophile?
La chose la plus miséricordieuse en ce bas monde est l'incapacité de l'esprit humain à mettre en corrélation toutes les informations qu'il contient.[Howard Phillips Lovecraft]

serge

  • Messages: 3286
Sans la fédé il n'y aurait peut être plus de bourses aux poissons en France (entres autres)